Informations légales
Dernière mise à jour : avril 2026
Forme juridique : Micro-entreprise
Responsable de publication : La fondatrice de Graine Noíre
SIRET : [À compléter avec votre numéro SIRET]
Adresse : [À compléter avec votre adresse]
Email : contact.grainenoire@gmail.com
Téléphone / WhatsApp : +33 7 61 72 25 55
Le site grainenoire.fr est hébergé par :
Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200
San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site : www.netlify.com
Le nom de domaine grainenoire.fr a été enregistré auprès de Hostinger International Ltd.
L'ensemble des éléments du site grainenoire.fr (textes, photographies, illustrations, logos, nom de marque, signes distinctifs, structure générale, charte graphique) sont la propriété exclusive de Graine Noíre et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans autorisation écrite préalable de Graine Noíre.
Tout usage non autorisé du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considéré comme constitutif d'une contrefaçon et poursuivi conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Graine Noíre s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, Graine Noíre ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Graine Noíre décline toute responsabilité pour :
Le site grainenoire.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites Internet. Graine Noíre n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les conditions applicables à tout achat effectué via grainenoire.fr sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente (CGV).
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :